« Le crédit impôt recherche est il encore crédible ? » Séance du 18 avril de Politiques des Sciences

Le séminaire « Politiques des sciences » se veut un lieu de rendez-vous pour tous ceux qui souhaitent réfléchir sur notre métier, ses conditions d’exercice et ses évolutions souhaitables. La prochaine séance aura lieu le jeudi 18 avril, de 17h à 20h en salle Lombard, au 96 bd Raspail, EHESS, à Paris. Cette séance sera consacrée au Crédit d’Impôt Recherche.
Sont invités à exposer leurs vues sur la question :

François Métivier (IPGP), « Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) et l’évolution de la R&D (Recherche & Développement) en France »

 – Mohamed Harfi et Rémi Lallement (France Stratégie), « Le crédit d’impôt recherche atteint-il ses objectifs ? Les enseignements des études d’impact »

Le crédit d’impôt recherche (CIR) représente chaque année plus de 6 milliards d’euros de dépense fiscale pour l’Etat. Le dispositif, qualifié de très généreux par l’OCDE, a été plusieurs fois dans la ligne de mire de la Cour des Comptes et pourrait, dans un proche avenir, ne plus être défendu par Bercy. Est-il réellement comme le prétendent ses rares défenseurs un levier pour l’emploi scientifique dans le privé, ou bien s’agit-il purement et simplement d’un terrain de jeu pour l’optimisation fiscale ? Au moment où s’engagent les discussions sur la loi de programmation pluriannuelle du financement de la recherche, et où les universités et organismes de recherche peinent à survivre, cette séance du séminaire sera consacrée à un point factuel et critique sur ce dispositif, suivi d’une discussion sur le financement de la recherche.

Les intervenants s’appuieront, pour ce bilan, sur deux études publiées ces derniers mois sur le Crédit d’Impôt Recherche :

L’impact du crédit d’impôt recherche (rapport France Stratégie)

– Pierre Courtioux, Emmanuelle Deglaire, Francois Métivier, Antoine Rebérioux, Quel est le rendement du crédit impôt recherche pour les entreprises ?, EDHEC Business School, janvier 2019